Réunion du Conseil Communautaire le jeudi 24 juin 2010
À 21 heures - Salle du Conseil - Domaine de la Verrerie 81400 CARMAUX
Ordre du jour :
- Décisions prises par le Bureau et le Président (délégations)
- Rectificatifs aux documents budgétaires
- Vente terrains ZA Cokerie à ACSE - complément
- Aire accueil Gens du Voyage - Acquisition des terrains
- Projet piscine - convention de mandat
- Projet cinéma - point sur dossier
- Modification des statuts de la SEM 81
- Marché de prestations de services d'animation, culturels, pédagogiques et multimédia
- TEOM - exonération zone non desservie
- InterPlie IP81 - Délégués
- Questions de RH : règlement intérieur
- Salles de sport - règlement intérieur
- Questions et informations diverses
Réunion du Conseil Communautaire le 9 décembre 2010
À 21 heures - Salle du Conseil - Domaine de la Verrerie - 81400 Blaye-Les-Mines
Ordre du jour :
- Point des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoir
- Marché de prestations de services d'animation, culturelles, éducatives et multimédias
- Décisions modificatives budgétaires
- Point sur principaux dossiers (piscine, cinéma, pôle verrier)
- Questions de RH (prime fin année et régime indemnitaire)
- Questions et informations diverses
Cet ordre du jour pourra être complété d'ici la réunion. Se renseigner au Secrétariat Général de la Communauté de Communes du Carmausin.
